Your cart
Il n'y a plus d'articles dans votre panier
A. INFORMATIONS LEGALES
ÉDITEUR : PaperMint, SARL au capital de 10 000 €, exerçant sous le nom commercial Agence Piu Design
PaperMint est une marque [déposée] de la SARL PaperMint.
Siège social : 94 rue La Fayette, 75010 Paris
RCS Paris 509 760 955 – SIRET 509 760 955 00039 – N° TVA intracommunautaire FR83509760955
Tél. : 09 87 01 56 95 – E-mail : contact@paper-mint.fr
Responsable de la publication : Alexandra Bruel, gérante
HEBERGEUR: GANDI
SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Le directeur de publication est : Nicolas Lhuillery
B. PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROIT D'AUTEUR
Le site et chacun des éléments qui le composent (marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, etc.) sont la propriété de PaperMint ou des auteurs ou organismes cités le cas échéant.
Les décors, motifs, fresques, papiers peints et illustrations présentés sur le site sont des œuvres originales protégées par le droit d'auteur, dont PaperMint détient les droits de reproduction et d'exploitation.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments et œuvres est interdite sans l'accord écrit et préalable de PaperMint, quel que soit le procédé utilisé, y compris par retouche, redessin ou génération par des outils d'intelligence artificielle. Toute demande doit être adressée à contact@paper-mint.fr.
Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon et donnera lieu à des poursuites.
C. RESPONSABILITES
PaperMint décline toute responsabilité, directe ou indirecte, quant à l'accès et à l'utilisation des informations contenues sur ce site ou sur d'autres sites qui lui sont liés. Cette utilisation relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. PaperMint ne pourra en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenu pour responsable, et ce, quel qu'en soient les conséquences.
Les liens figurant sur ce site sont donnés à titre informatif. PaperMint n'est pas responsable des préjudices directs, indirects, accessoires ou spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire résultant de l'utilisation des contenus disponibles sur des sites auxquels vous accédez par l'intermédiaire de liens hypertextes contenus dans ce site
D. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées par PaperMint conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD, règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Elles sont utilisées pour le traitement des commandes, la relation client et, avec votre accord lorsque la loi l'exige, l'envoi de communications commerciales. Elles ne sont ni vendues ni louées. Elles peuvent être transmises aux seuls prestataires intervenant dans ces traitements (paiement, livraison, envoi d'e-mails, hébergement).
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données, que vous pouvez exercer à contact@paper-mint.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
E. DROIT APPLICABLE
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
À noter : les indications de dimensions et de coloris sont données à titre d’information et peuvent varier d’une fabrication à l’autre. Et plus généralement toute information technique est susceptible d’évolution sans préavis et ne constitue pas un engagement contractuel. Les prix valables sont ceux du site à la date de commande.
N’hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions.